Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODONSAFE TM
TECHNOLOGIE MEDICALE

Numéro de dépôt :
4683069
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
ODONSAFE TM de TECHNOLOGIE MEDICALE

Présentation de la marque ODONSAFE TM

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par TECHNOLOGIE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODONSAFE TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est TECHNOLOGIE MEDICALE domicilié(e) 101 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI LODS domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque ODONSAFE TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODONSAFE TM arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

TECHNOLOGIE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : MONOVAC , MEDIRAIL , REGSON TM , GAUCHARD MEDICAL , TECHNOLOGIE MEDICALE , DEBSON TM , TM TECHNOLOGIE MEDICALE


TECHNOLOGIE MEDICALE - 101 RUE VAILLANT COUTURIER - 93130 - NOISY-LE-SEC - France


JACOBACI CORALIS HARLE, Madame Sandrine CUGINI LODS - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Appareils et instruments dentaires ; protège-dents à usage dentaire ; protège-dents à usage médical ;

Recherches scientifiques à but médical; études de projets techniques à but médical; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'assistance médicale; services médicaux : services de cliniques médicales; services hospitaliers; services de gardes-malades; maisons médicalisées; services de santé; Maisons de convalescence ou de repos.